Faites un don de valeurs mobilières ou de fonds communs de placement

Les dons de titres, une option facile

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Donnez plus de sens à votre générosité

Saviez-vous qu’il est possible de soutenir le Musée de la mémoire vivante tout en maximisant les avantages fiscaux de votre don ?

En offrant des actions, des obligations ou des parts de fonds communs de placement, vous contribuez à préserver les récits de vie, les souvenirs et les témoignages qui font la richesse de notre patrimoine immatériel. Ce type de don est non seulement simple à faire, mais aussi fiscalement avantageux, vous permettant de donner davantage sans coût supplémentaire.

Chaque geste compte. Chaque don aide à transmettre les voix du passé aux générations futures.

Pourquoi faire un don de valeurs mobilières ?

Donnez plus et recevez plus en retour en faisant don de vos valeurs mobilières, notamment un don d’actions, d’obligations et de fonds communs de placement.

Réduction de l’impôt sur les gains de capital

Dans la plupart des cas, en faisant des dons de valeurs mobilières, vous ne payez aucune taxe sur les plus-values. En plus de cela, vous pouvez choisir de garder vos crédits d’impôts pour don de bienfaisance pendant 5 ans après la transaction.

Reçus fiscaux instantanés

Recevez un reçu fiscal pour don de bienfaisance correspondant à la valeur marchande à la date à laquelle le titre est reçu par notre courtier.

Ayez un impact plus important en faisant un don de valeurs mobilières

En donnant des valeurs mobilières directement au Musée de la mémoire vivante plutôt qu’en les vendant et en donnant le produit de la vente, l’impôt sur les gains en capital peut être éliminé. Cela veut dire plus de fonds pour l’organisme et un plus grand crédit d’impôt pour don de bienfaisance pour vous.

Voici comment ça fonctionne :

CanaDon, notre partenaire de confiance, traitera votre don de valeurs mobilières en notre nom.
Remplissez notre formulaire de don de titres en ligne

Vous recevrez un courriel confirmant tous les détails de votre engagement.

Remplissez la lettre d’instruction fournie

Transmettez-la à votre conseiller financier ou à votre firme de placement. Cette lettre autorise le transfert des actions à CanaDon.

Vous recevez votre reçu fiscal, le Musée reçoit les fonds

Une fois les actions vendues, nous vous enverrons un courriel de confirmation accompagné de votre reçu officiel de don. Les fonds seront ensuite remis au Musée de la mémoire vivante.

Conseils et astuces pour vous assurer du transfert sans retard de votre don de valeurs mobilières :

  • N’oubliez pas : incluez le numéro d’identification de la promesse de don figurant sur votre lettre d’instruction de votre courriel de confirmation et n’oubliez pas de la signer.
  • Si vous n’utilisez pas les services d’un courtier, votre banque pourrait vous demander des formulaires supplémentaires.
Faire un don maintenant

Questions fréquemment posées

Dans ce contexte, le terme « valeurs mobilières » se rapporte aux investissements comme les actions, les obligations et les fonds communs de placement cotés en bourse.

En faisant un « don de valeurs mobilières » au lieu de les vendre et de verser les espèces, le donateur en transfère la propriété directement à CanaDon. Les produits de la vente sont ensuite versés à l’organisme de bienfaisance. Cela permet d’enlever l’impôt sur les gains de capital que le détenteur original devrait payer et optimise donc le don pour l’organisme.

Le don de titres ou de fonds communs de placement est assorti d’exigences de valeur minimale. Si votre titre ou fonds commun de placement est sous forme de certificat physique, la valeur minimale est de 2000 $, car il doit d’abord être converti en format numérique.

Pour la plupart des autres titres et fonds communs de placement déjà sous format numérique, la valeur minimale du don est de 200 $.

En faisant un don de titres au moyen d’un compte autogéré sans avoir recours à l’aide d’un conseiller ou d’un courtier, des formulaires supplémentaires pourraient être requis et ceux-ci peuvent varier d’une institution à l’autre. Après avoir soumis votre promesse de don en ligne au moyen de CanaDon, veuillez télécharger et signer la lettre d’instruction préremplie nécessaire pour entamer le transfert de fonds avec votre banque. 

Pour traiter votre don de titres via CanadaDon

Afin de garantir la traçabilité de votre don de titres et d’assurer un engagement en ligne, certaines informations sont nécessaires.

Les renseignements que vous fournissez en ligne nous aident de plusieurs façons :

  • Ils nous permettent d’associer votre don à un identifiant de promesse unique.
  • Ils sont utilisés pour émettre votre reçu fiscal.
  • Ils nous aident à mettre à jour votre statut de donateur.
  • De plus, notre courtier utilise ces informations pour les faire correspondre à celles soumises par votre conseiller, ce qui facilite le processus de vente des titres.

À partir du 1er janvier 2026 (date prévue), le taux d’inclusion des gains en capital pour les particuliers pourrait passer de 50 % à 66,67 % pour la portion des gains dépassant 250 000 $.

L’impôt minimum de remplacement (IMR), est un calcul fiscal parallèle qui limite l’accès à certaines déductions, exemptions et crédits d’impôt. Le contribuable paie l’IMR ou l’impôt ordinaire, selon le montant le plus élevé, en fonction de son revenu et de son profil fiscal.

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'information au sujet des dons et des diverses possibilités qui vous sont offertes.

Jean-Louis Chouinard
adjoint administratif
Musée de la mémoire vivante
710, av. De Gaspé Ouest
Saint-Jean-Port-Joli Qc G0R 3G0
Courriel : jl.chouinard@memoirevivante.org
Tél. : 418 358-0518